Le conseil se réunit en général le premier lundi du mois. Ces séances sont publiques, elles sont ouvertes à tous. Cependant, si un administré souhaite prendre la parole lors d'un conseil, il doit adresser une demande écrite au préalable en exposant les motivations de son éventuelle intervention.
Les délibérations des conseils municipaux les plus récents sont disponibles à la consultation :
- 2018-45 autorisation dépenses d'investisseemnt avant le vote du BP 2019.pdf
- 2018-46 renouvellement contrat CIG rbt honoraires médecins.pdf
-2018-47 renouvellement+contrat+CEGILOG-tamponne.pdf
_ 2018-48 demande de subvention conseil département tvx mur église.pdf
- 2018-49 Engagement financier acquisisition parcelle ZB121.pdf
- 2018-50 autorisation demande de tvx préalable station d'épuration.pdf
- recuperation-fichier (60).pdf
- 2018-52 Délib autorisation dépenses investissement avant le vote du BP 2019.pdf
- 2018-53 Délib modification+statuts+de+CC+GALLY+MAULDRE-tamponne (1).pdf
- 2018-54 CIG++contrat+groupe+assurance+statutaire+2019-2022-tamponne.pdf
- 2019-01 indemnité du trésorier 2018.pdf
- 2019-02 subvention voyages collégiens davronais.pdf
- 2019-03 Tarifs prestations services SPANC.pdf
- 2019-04 cession rue de wideville 223-225.pdf
- 2019-04 délib cession justificatifs.pdf
- 2019 05 DELIB adoption compte de gestion 2018.pdf
- 2019 06 DELIB adoption CA 2018.pdf
- 2019 07 DELIB affectation du résultat budget 2018.pdf
- 2019 08 DELIB adoption taux impôts locaux 2019.pdf
- 2019 09 DELIB adoption BP 2019.pdf
- 2019 10 DELIB révision allégée du PLU .pdf
- 2019 11 DELIB répartition FPIC 2019.pdf
- 2019 12 DELIB délégation maire en matière d'emprunt.pdf
- 2019 13 DELIB Convention avec ENEDIS.pdf
- 2019 14 DELIB (complémentaire) acquision parcelle A197 A199.pdf
- 2019 15 DELIB Montant indemnités de fonctions Maire Adjoints.pdf
Toutes les informations à jour sur le budget de la commune de Davron sont disponibles via le site Proxiti, en cliquant sur ce lien.
